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Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)

1. Éditeur du site

  • Raison sociale : Aurel Studio
  • Forme juridique : SAS
  • SIRET : 94244090000010
  • Siège social : Rueil-Malmaison
  • Directrice de la publication : Aurélie-Victoire Lukoji
  • Contact : bonjour@aurel.studio

2. Hébergement

  • Application : Coolify sur VPS FR (Scaleway)
  • Base de données : Neon PostgreSQL — Frankfurt, Allemagne (EU)
  • CDN/DNS : [À compléter]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site Uxtie (textes, design, code source, logo, illustrations) est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

La marque Uxtie fait l'objet d'un dépôt auprès de l'INPI. Le code source est distribué sous licence AGPL v3 + licence commerciale.

4. Contenu généré par l'utilisateur

Les sites web générés via Uxtie appartiennent à l'utilisateur qui les a créés. Uxtie n'exerce aucun droit de propriété sur le contenu généré. L'utilisateur est responsable du contenu publié via le service.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données.

6. Cookies

Uxtie utilise uniquement des cookies de session techniques strictement nécessaires au fonctionnement du service (authentification). Aucun cookie de tracking ou publicitaire n'est utilisé. Aucun consentement n'est requis pour ces cookies (art. 82 Loi Informatique et Libertés).

7. Limitation de responsabilité

Uxtie est fourni en l'état dans le cadre d'une version bêta. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du service, notamment en cas d'interruption, de dysfonctionnement ou de perte de données.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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